Une maison non raccordée au tout-à-l'égout doit disposer de son propre système de traitement des eaux usées. C'est l'assainissement non collectif, ou assainissement individuel. Le service public qui l'encadre est le SPANC, et il intervient avant comme après les travaux.
1. Se renseigner auprès du SPANC
Le SPANC dépend de la collectivité. C'est lui qui indique les pièces à fournir et les règles applicables chez vous : son règlement de service fait foi.
2. Faire étudier le sol
Une étude de sol et de filière détermine la perméabilité du terrain, pour choisir la bonne filière, la dimensionner et la placer. Elle n'est pas exigée partout, mais elle est fortement recommandée pour éviter les mauvaises surprises, et certains SPANC l'imposent.
3. Obtenir le contrôle de conception
Le SPANC vérifie que le projet est adapté au sol, à l'habitation et à l'environnement. Pour une construction neuve, l'attestation de conformité du projet doit être jointe à la demande de permis de construire.
4. Réaliser les travaux
Vient alors le terrassement : la fouille, la pose des ouvrages, des regards et des drains ou du massif, selon la filière choisie. L'installation doit correspondre au projet validé.
5. Faire contrôler avant de remblayer
Le contrôle de bonne exécution a lieu avant le remblaiement, pendant que tout est encore visible. Prévenez le SPANC suffisamment tôt : ne refermez pas la fouille avant son passage.
Et ensuite ?
L'installation reste sous votre responsabilité : elle doit être entretenue et sera contrôlée périodiquement par le SPANC.